Conseil municipal : délibérations
Séance du 27.01.2025
liste décisions du conseil municipal du 27-01-2025 publié le 30-01-2025
DEL20250127PV01 Désignation du secrétaire de séance publié le 30-01-2025
DEL20250127PV02 Approbation du PV de la séance du 2 décembre 2024 publié le 30.01.2025
DEL20250127PV03 Débat d’orientations budgétaires 2025 publié le 13.02.2025
Rapport Orientations Budgétaires 2025_acquitté publié le 13.02.2025
DEL20250127PV04 Prise en charge des dépenses avant l’adoption du budget primitif 2025 publié le 30-01-2025
DEL20250127PV05 Octroi de la garantie créanciers de l’Agence France locale publié le 30.01.2025
DEL20250127PV06 Tarif du service enfance défacturation exceptionnelle publié le 30.01.2025
DEL20250127PV07 Modification règlement intérieur du service d’accueil familial publié le 30.01.2025
DEL20250127PV08 RH Accroissement temporaire d’activité publié le 30.01.2025
DEL20250127PV09 RH Modification du tableau des effectifs publié le 30.01.2025
DEL20250127PV10 cession maison 9 rue du general leclerc publié le 30.01.2025
DEL20250127PV11 Projets espace public. Programmation 2025 publié le 30.01.2025
DEL20250127PV12 Motion hausse des cotisations patronales publié le 30.01.2025
DEL20250127PV13 Points d’information délégations au maire publié le 30.01.2025
Séance du 02.12.2024
liste délibération conseil municipal du 2 décembre 2024 – publié le 06-12-2024
DEL20241202PV01 Désignation du secrétaire de séance publié le 06-12-2024
DEL20241202PV02 Approbation du procès-verbal de la séance du 16 octobre 2024, publié le 06-12-2024
DEL20241202PV03 Finances admission en non-valeur,publié le 06-12-2024
DEL20241202PV04 Finances créances éteintes,publié le 06-12-2024
DEL20241202PV05 Finances – décision modificative n°5, publié le 06-12-2024
DEL20241202PV06 Mise à jour de l’autorisation de programme et des crédits de paiement (APCP) pour le pôle intergénérationnel et le parc public,publié le 06-12-2024
DEL20241202PV07 Finances fixation des tarifs communaux pour l’année,publié le 06-12-2024
DEL20241202PV08 Finances – fixation des tarifs 2025 de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE), publié le 06-12-2024
DEL20241202PV09 Parc public pénalités de retard publié le 06-12-2024
DEL20241202PV10 Affaires foncières approbation d’une convention de portage avec l’Etablissement Foncier d’Alsace publié le 06-12-2024
DEL20241202PV11 Proposition de création d’un jumelage publié le 06-12-2024
DEL20241202PV12 Adhésion à la convention de partenariat 2024-2027 avec l’Eurométropole de Strasbourg publié le 06-12-2024
DEL20241202PV13 Ressources humaines – Mise à jour de la délibération portant sur le RIFSEEP, publié le 06-12-2024
DEL20241202PV14 Ressources humaines – Mise à jour du Document Unique d’évaluation des Risques Professionnels publié le 06-12-2024
DEL20241202PV15 Ressources humaines – Mise à jour du Document Unique d’évaluation des Risques Professionnels publié le 06-12-2024
DEL20241202PV016 Points d’information délégations au maire publié le 06-12-2024
Séance du 16.10.2024
liste des deliberations_cm 16-10-2024-publié le 21-10-2024
DEL20241016PV01-secrétaire séance-publié le 21-10-2024
DEL20241016PV02-approbation procès verbal du 16-09-2024-publié le 21-10-2024
DEL20241016PV03-marché travaux réaménagement écoles leclerc-publié le 21-10-2024
DEL20241016PV04-rh accroissement temporaire activité-publié le 21-10-2024
DEL20241016PV05-approbation convention territoriale globale avec CAF-publié le 21-10-2024
DEL20241016PV06-fixation tarif final séjour service jeunesse-publié le 21-10-2024
DEL20241016PV07-finances décision modificative n°4-publié le 21-10-2024
DEL20241016PV08-fixation tarifs spectacle saison culturelle 2025-publié le 21-10-2024
DEL20241016PV09-demande fonds de concours pour école de musiques ravel-publié le 21-10-2024
DEL20241016PV10-versement participation conventionnement ANAH-publié le 21-10-2024
DEL20241016PV11-points infos délégation-publié le 21-10-2024
séance du 16.09.2024
liste decisions conseil municipal 16-09-2024, publié le 19-09-2024
DEL20240916PV1-installation nouveau conseiller-publié le 26-09-2024
tableau conseil municipal – publié le 26-09-2024
DEL20240916PV02-secrétaire séance-publié le 19-09-2024
DEL20240916PV03-approbation compte rendu séance du 01-07-2024-publié le 19-09-2024
DEL20240916PV04-présentation qualité des comptes exercice 2023-publié le 19-09-2024
DEL20240916PV05-compte rendu activité quartier du parc 2023-publié le 19-09-2024
DEL20240916PV06-commissions communales-publié le 19-09-2024
DEL20240916PV07-désignation membres CCAS-publié le 19-09-2024
DEL20240916PV08-désignation membres comité social territorial-publié le 19-09-2024
DEL20240916PV09-désaffection du domaine public maison jeunes-publié le 19-09-2024
DEL20240916PV10-approbation charte et convention chambre des métiers alsace-publié le 19-09-2024
DEL20240916PV11-finances décision modificative n°3-publié le 19-09-2024
DEL20240916PV13-adhésion politique maison alsacienne 21ème siècle CEA-publié le 19-09-2024
DEL20240916PV14-convention viabilité hivernale avec l’EMS-publié le 19-09-2024
DEL20240916PV15-avenant bail antenne relais-publié le 19-09-2024
DEL20240916PV16-elaboration plan communal sauvegarde-publié le 19-09-2024
DEL20240916PV18-modification tableau des effectifs-publié le 19-09-2024
DEL20240916PV19-liste emploi doté logement fonction-publié le 19-09-2024
DEL20240916PV20-recours vacataires distribution bulletins municipaux-publié le 19-09-2024
DEL20240916PV21-vacation pour occupation centre culturel-publié le 19-09-2024
DEL20240916PV22-points information délégations-publié le 19-09-2024
séance du 01.07.2024
tableau decision cm 01-07-2024-publié le 05-07-2024
DEL20240701PV01-désignation secrétaire séance-publié le 05-07-2024
DEL20240701PV02-approbation pv du 27 mai 2024-publié le 05-07-2024
DEL20240701PV03-tarifs vente épicerie service jeunesse-publié le 05-07-2024
DEL20240701PV04-tarifs actions proposées service jeunesse-publié le 05-07-2024
DEL20240701PV05-finances DM n°2-publié le 05-07-2024
DEL20240701PV06-petite enfance modification règlement intérieur-publié le 05-07-2024
DEL20240701PV07-RH modification tableau effectif-publié le 05-07-2024
DEL20240701PV08-RH-adoption d’un règlement intérieur-publié le 05-07-2024
DEL20240701PV09-RH autorisations spéciales absence-publié le 05-07-2024
DEL20240701PV10-achat cadeaux pour départ retraite-publié le 05-07-2024
DEL20240701PV11-représentation au sivu ravel-publié le 05-07-2024
DEL20240701PV12-délégation signature pour autorisation urbanisme-publié le 05-07-2024
DEL20240701PV13-Ajustement programme voirie 2024-publié le 05-07-2024
Séance du 27.05.2024
liste decisions cm du 27 mai 2024 -publié le 30-05-24
DEL20240527PV1-secrétaire séance-publié le 30-05-24
DEL20240527PV2-approbation pv du 18-03-24-publié le 30-05-24
DEL20240527PV03-Tarifs 2025 TLPE-publié le 30-05-24
DEL20240527PV04-Décision modificative 1-publié le 30-05-24
DEL20240527PV05-Subventions aux clubs sportifs-publié le 30-05-24
DEL20240527PV06_Tarifs service enfance-publié le 30-05-24
DEL20240527PV07_Modification tableau effectif-publié le 30-05-24
DEL20240527PV08-Emplois saisonniers-publié le 30-05-24
DEL20240527PV09-recours à l’apprentissage-publié le 30-05-24
DEL20240527PV10-indemnité pour travail de nuit-publié le 30-05-24
DEL20240527PV11-Mise à jour régime indemnitaire-publié le 30-05-24
DEL20240527PV12-Convention projet pédagogique ecole mat haldenbourg-publié le 30-05-24
DEL20240527PV13-plan financement travaux végétalisation haldenbourg-publié le 30-05-24
DEL20240527PV14-Avis commune sur plan prévention bruit -publié le 07-06-24
Séance du 18.03.2024
Liste des decisions CM 18-03-24-publié le 21-03-2024
DEL20240318PV01-secrétaire séance-publié le 21-03-2024
DEL20240318PV02-approbation procès verbal du 12 février 2024-publié le 21-03-2024
DEL20240318PV03-adoption du réglement budgétaire et financier-publié le 21-03-2024
DEL20240318PV04-compte de gestion 2023-publié le 26-03-2024
DEL20240318PV05-compte administratif 2023-publié le 26-03-2024
DEL20240318PV06-budget primitif 2024-publié le 26-03-2024
DEL20240318PV07-fixation des taux d’imposition 2024-publié le 21-03-2024
DEL20240318PV08-mise à jour autorisation de programme et de crédits-publié le 21-03-2024
DEL20240318PV09-plan de financement réfection toiture tennis-publié le 21-03-2024
DEL20240318PV10-plan de financement étanchéité centre culturel-publié le 21-03-24
DEL20240318PV11-plan de financement refection toiture gite-publié le 21-03-2024
DEL20240318PV12-service jeunesse-fixation tarif séjour été 2024-publié le 21-03-2024
DEL20240318PV13-service enfance-fixation tarif nuitée maternelle 2024-publié le 21-03-2024
DEL20240318PV14-service enfance-fixation tarif mini camp 2024-publié le 21-03-2024
DEL20240318PV15-modification tableau des effectifs-publié le 21-03-2024
DEL20240318PV16-mise en oeuvre démarche Optimix-publié le 21-03-2024
Séance du 12.02.2024
liste des decisions CM 12-02-2024 – publié le 14-02-2024
DEL20240212PV01-secrétaire de séance-publié le 14-02-2024
DEL20240212PV02-approbation procès verbal du 29 janvier 2024-publié le 14-02-2024
DEL20240212PV04-Débat d’orientations budgétaires 2024-publié le 16-02-24
Rapport d’Orientations Budgétaires 2024 – publié le 16-02-24
DEL20240212PV05-fixation tarifs pour manifestations culturelles-publié le 13.02.2024
Séance du 29.01.2024
liste decisions cm 29-01-24-publié le 01.02.2024
DEL20240129PV01-désignation secrétaire séance-publié le 01.02.2024
DEL20240129PV02-approbation PV du 27-11-23-publié le 01.02.2024
DEL20240129PV03-prise en charge dépenses investissement-publié le 01.02.2024
DEL20240129PV04-octroi garantie AFL année 2024-publié le 01.02.2024
DEL20240129PV05-accroissement temporaire activité-publié le 01.02.2024
DEL20240129PV06-modifcation tableau effectifs-publié le 01.02.2024
DEL20240129PV07-présentation rapport social unique 2022-publié le 02.02.2024
DEL20240129PV08-cession appartement au dessus de la poste-publié le 02.02.2024
DEL20240129PV09-cession parcelles à l’EMS-publié le 01.02.2024
DEL20240129PV10-baux de chasse agrément candidatures-publié le 01.02.2024
DEL20240129PV11-baux de chasse approbation contrat location 2024-2033-publié le 01.02.2024
DEL20240129PV12-arrêt zones accélération énergies renouvelables-publié le 01.02.2024
DEL20240129PV13-avis projets espace public 2024- publié le 01.02.2024
DEL20240129PV14-motion portant sur permis de recherches mines lithium-publié le 01.02.2024
DEL20240129PV15-informations délégations-publié le 01.02.2024
Séance du 27.11.2023
liste decisions conseil municipal du 27.11.2023-publié le 30.11.2023
DEL20231127PV01-secrétaire de séance-publié le 04-12-2023
DEL20231127PV02-approbation procès-verbal-publié le 04.12.2023
DEL20231127PV03-durée amortissement article 202-publié le 04-12-2023
DEL20231127PV04-demande fonds de concours-publié le 04-12-2023
DEL20231127PV05-finances decision modificative n°2-publié le 04-12-2023
DEL20231127PV06-tarifs communaux 2024-publié le 04-12-2023
DEL20231127PV07-calcul de charges locatives-publié le 04-12-2023
DEL20231127PV08-cession parcelle pour création bassin enterré-publié le 04-12-2023
DEL20231127PV09-donation parcelle à la commune-publié le 04-12-2023
DEL20231127PV10-zones accéralaration énergies renouvelables-concertation-publié le 04-12-2023
DEL20231127PV11-rh-prime pouvoir achat-publié le 04-12-2023
DEL20231127PV12-rh-modification tableau effectifs-publié le 04-12-2023
DEL20231127PV13-rh-adhésion contrat groupe cdg assurance statutaire-publié le 04-12-2023
DEL20231127PV14-modification convention groupement commande -publié le 04-12-2023
DEL20231127PV16-informations délégations-publié le 04-12-2023
Séance du 09.10.2023
Liste decisions CM 09-10-2023-publié le 11-10-23
DEL20231009PV1-désignation secrétaire séance-publié le 11-10-23
DEL20231009PV2-approbation pv du 18-09-23-publié le 11-10-23
DEL20231009PV3-Chasse approbation conditions bail 2024-2033-publié le 11-10-23
DEL20231009PV4-acte rectificatif vente appartement poste-publié le 11-10-23
DEL20231009PV7-approbation tarifs séjour 2023 service jeunesse-publié le 11-10-23
DEL20231009PV8-approbation projet éducatif territoire service enfance-publié le 11-10-23
DEL20231009PV9-informations délégations -publié le 11-10-23
Séance du 18.09.2023
liste décision cm 18-09-23 publié le 21.09.23
DEL20230918PV01-secrétaire seance publié le 21.09.23
DEL20230918PV03-Quartier du parc compte rendu d’activités 2022 – publié le 21-09-23
DEL20230918PV04-recours à l’apprentissage-publié le 21-09-23
DEL20230918PV05-recours contrat accompagnement emploi-publié le 21.09.23
DEL20230918PV06-modification tableau des effectifs-publié le 21-09-23
DEL20230918PV07-actualisation du RIFSEEP-publié le 21-09-23
DEL20230918PV08-finances passage à la M57-publié le 21.09.23
DEL20230918PV09-fonds de concours pour l’école ravel-publié le 21.09.23
DEL20230918PV10-dénomination rue foch-publié le 21.09.23
DEL20230918PV11-commission controle liste electorale-publié le 21.09.23
DEL20230918PV12-désignation représentant OMSCAL-publié le 21.09.23
DEL20230918PV13-informations délégations publié le 21.09.23
Séance du 03.07.2023 :
Liste décision conseil municipal 03-07-23-publié le 07-07-2023
DEL20230703PV01-Secrétaire de séance-publié le 06-07-2023
DEL20230703PV02-Approbation PV du 09-05-23-publié le 06-07-2023
DEL20230703PV03-Quartier du parc avenant 3 – publié le 06-07-2023
DEL20230703PV04-Contrat de mixité social – publié le 06-07-2023
DEL20230703PV05-Convention avec INSA – publié le 06-07-2023
DEL20230703PV06-Projet éducatif et social – publié le 06-07-2023
DEL20230703PV07-Règlements intérieurs crèche multi-accueil et enfance-publié le 06-07-2023
DEL20230703PV08-Projets accueil crèche et multi-accueil-publié le 06-07-2023
DEL20230703PV09-Référent déontologue pour élus-publié le 06-07-2023
DEL20230703PV10-Prise en charge repas cantine-publié le 06-07-2023
DEL20230703PV11-Modification tableau effectifs-publié le 06-07-2023
DEL20230703PV12-Mise à jour délibération RIFSEEP-publié le 06-07-2023
DEL20230703PV13-Protocole accord télétravail-publié le 06-07-2023
DEL20230703PV14-Recours à l’apprentissage-publié le 06-07-2023
DEL20230703PV15-Plan de protection atmosphère-publié le 06-07-2023
DEL20230703PV16-projets espace public 2023-publié le 06-07-2023
Séance du 09.05.2023 :
DEL20230509PV1_Designation secretaire – publié le 12-05-2023
DEL20230509PV2_Approbation PV du 27-02-2023 – publié le 12-05-2023
DEL20230509PV3_ Baux de chasse – Consultation propriétaire – publié le 12-05-2023
DEL20230509PV4_Baux de chasse – Affectation- publié le 12-05-2023
DEL20230509PV5_ Baux de chasse – Designation membres commission – piblié le 12-05-2023
DEL20230509PV6_Acquisition parcelles- publié le 12-05-2023
DEL20230509PV7_Fixation prix sejour ete – publié le 12-05-2023
DEL20230509PV8_Fixation prix mini-camp – publié le 12-05-2023
DEL20230509PV9_Fixation prix nuitee maternelle – publié le 12-05-2023
DEL20230509PV10_Recours au mecenat – publié le 12-05-2023
DEL20230509PV11_Contrat territoire Alsace EMS – publié le 12-05-2023
DEL20230509PV12_Financement eclairage public – publié le 12-05-2023
DEL20230509PV13_Finance decision modificative – publié le 12-05-2023
DEL20230509PV14_Subventions clubs sportifs – publié le 12-05-2023
DEL20230509PV15_Renouvellement Assurance statutaire- publié le 12-05-2023
DEL20230509PV16_Ressources Humaines Emploi saisonniers- publié le 12-05-2023
DEL20230509PV17_Ressources Humaines Tableau des effectifs- publié le 12-05-2023
DEL20230509PV18_Adhésion charte Commune Nature- publié le 12-05-2023
DEL20230509PV19_Tirage sort jury assises – publié le 12-05-2023
DEL20230509PV20_ Point info – publié le 12-05-2023
Liste decision Conseil Municipal 09-05-23 – publié le 12-05-2023
Séance du 27.02.2023 :
DEL20230227PV1_Installation conseiller municipal – publié le 06-03-2023
DEL20230227PV2_Désignation secrétaire de séance – publié le 06-03-2023
DEL20230227PV3_Approbation PV du 30.01.2023 – publié le 06-03-2023
DEL20230227PV4_Membres commissions communales – publié le 06-03-2023
DEL20230227PV5_Délégué au comité syndical SIVU Ravel – publié le 06-03-2023
DEL20220227PV6_Compte de gestion 2022 – publié le 06-03-2023
DEL20230227PV7_Compte administratif – publié le 06-03-2023
DEL20230227PV8_Budget primitif – publié le 06-03-2023
Note brève et synthétique BP 2023 – publié le 06-04-2023
DEL20230227PV9_Fixation taux d’imposition – publié le 06-03-2023
DEL20230227PV10_Créances irrécouvrables – publié le 06-03-2023
DEL20230227PV11_Programme et crédits pôle intergénérationnel et parc -publié le 06-03-2023
DEL20230227PV12_Ressources Humaines Accroissement temporaire activite-publié le 06-03-2023
Liste decisions 27-02-2023 – publié le 06-03-2023
Séance du 30.01.2023 :
DEL20230130PV1_Designation secretaire-publié le 02-02-2023
DEL20230130PV2_Approbation PV du 28-11-22-publié le 02-02-2023
DEL20230130PV3_Debat Orientaion Budgetaire-publié le 03-02-2023
DEL20230130PV4_Prise en charge depense investissement avant adoption budget-publié le 02-02-2023
DEL20230130PV5_Octroi garantie Agence France Locale-publié le 02-02-2023
DEL20230130PV6_Modification reglement interieur service enfance-publié le 02-02-2023
DEL20230130PV7_Ressources Humaines Vacation centre culturel-publié le 02-02-2023
DEL20230130PV8-Ressources Humaines Accroissement temporaire activite-publié le 02-02-2023
DEL20230130PV9_Projets sur espace public-publié le 02-02-2023
DEL20230130PV10_Points information-publié le 02-02-2023
Liste decisions Conseil Municipal 30-01-23-publié le 02-02-2023
Séance du 28.11.2022 :
DEL20221128PV1_Désignation secrétaire séance-publié le 01-12-22
DEL20221128PV2_Approbation PV séance du 17-10-22-publié le 01-12-22
DEL20221128PV4_Aménagement parc et pole intergénérationnel Avenant 3-publié le 01-12-22
DEL20221128PV5_Ressources Humaines modification tableau effectifs-publié le 01-12-22
DEL20221128PV6_Finances prise en charge dép investissement-publié le 01-12-22
DEL20221128PV7_Finances décision modificative 4-publié le 01-12-22
DEL20221128PV_8-Tarifs communaux 2023-publié le 20-12-22
DEL20221128PV9_Points information-publié le 01-12-22
liste decisions CM du 28-11-22-publié le 01-12-22
Séance du 17.10.2022 :
DEL20221017PV3-Quartier du Parc Compte Rendu d’activité 2021-publié le 20-10-22
DEL20221017PV4-Extinction nocture éclairage public-publié le 20-10-22
DEL20221017PV5-Urbanisme -obligation depot document urbanisme-publié le 20-10-22
DEL20221017PV6-Budget primitif 22 – déc modificative n°3-publié le 20-10-22
DEL20221017PV7-Service jeunesse – fixation tarif final séjour été-publié le 20-10-22
DEL20221017PV8-Resources Humaines-actualisation RIFSEEP régime indemnitaire-publié le 20-10-22
DEL20221017PV9-Ressources Humaines-mise à jour tableau effectif-publié le 20-10-22
DEL20221017PV10-Ressources Humaines- convention mediation préalable avec CDG67-publié le 20-10-22
Séance du 12.09.2022 :
DEL20220912PV3-Ressources Humaines-recours à l’apprentissage-publié le 15-09-22
DEL20220912PV4-Ressources Humaines-ajustement tableau effectif-publié le 15-09-22
DEL20220912PV5-Adhésion à l’ATIP et attribution mission gestion paie-publié le 15-09-22
DEL20220912PV6-Adhésion groupement commandes pour reliure registres-publié le 15-09-22
DEL20220912PV7-Finances – Décision modificative 2-publié le 15-09-22
DEL20220912PV8-Fixation tarifs du gîte pour 2023-publié le 15-09-22
DEL20220912PV9-Achat de bons cadeaux pour récompense maisons fleuries-publié le 15-09-22
DEL20220912PV10-Petite enfance – modification règlement intérieur-publié le 15-09-22
DEL20220912PV11-Echange terrains emprise chemin rural-publié le 15-09-22
DEL20220912PV12-Dénomination pont route de Brumath-publié le 15-09-22
DEL20220912PV13-Ressources Humaines -accroisst temporaire activité-publié le 15-09-22
DEL20221017PV3-Quartier du Parc Compte Rendu d’activité 2021-publié le 20-10-22
DEL20221017PV4-Extinction nocture éclairage public-publié le 20-10-22
DEL20221017PV5-Urbanisme -obligation depot document urbanisme-publié le 20-10-22
DEL20221017PV6-Budget primitif 22 – déc modificative n°3-publié le 20-10-22
DEL20221017PV7-Service jeunesse – fixation tarif final séjour été-publié le 20-10-22
DEL20221017PV8-Resources Humaines-actualisation RIFSEEP régime indemnitaire-publié le 20-10-22
DEL20221017PV9-Ressources Humaines-mise à jour tableau effectif-publié le 20-10-22
DEL20221017PV10-Ressources Humaines- convention mediation préalable avec CDG67-publié le 20-10-22
Liste des délibérations cm 17-10-22, publié le 25.10.2022
